Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par innOralis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Xplan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-06 du 8 février 2019.
Le déposant est innOralis domicilié(e) 18 rue Albert Camus - 90000 - Belfort - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER ALIA, Madame Geneviève BOUCHET domicilié(e) 2 rue de l'Etang - 25200 - Montbéliard - France.
La marque Xplan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :